LE VIN D'ICI
Présentation de la marque LE VIN D'ICI
Déposée le 15 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE BAIXAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIN D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE VIN D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN D'ICI est expirée depuis le 15 avril 2009.
CAVE DES VIGNERONS DE BAIXAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420250 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22